Conseil Municipal mercredi 6 novembre 2024

Finances

• 202496 Délibération modificative de crédits n°2 sur le budget de la commune
• 202497 Délibération modificative de crédits n°3 sur le budget de la commune
• 202498 Délibération modificative de crédits n°4 sur le budget de la commune

Intercommunalité

• 202499 Approbation charte PNR du massif des Bauges

Foncier

• 2024100 Acquisition parcelle pelouses sèches les Plantées
• 2024101 Incorporation domaine public voirie lot Buisson rond

Subvention

• 2024102 Demande de subvention LEADER « entre lacs et montagnes » pour l’appel à projet favoriser les itinérances douces du territoire – Aire d’accueil vélo sur la commune de Challes-les-Eaux
• 2024103 Demande de subvention auprès de Grand Chambéry – Fonds de concours - pour l’appel à projet développement cyclo touristique – Aire d’accueil vélo sur la commune de Challes-les-Eaux

Personnel

• 2024104 Mise à jour des emplois permanents et du tableau des emplois permanents
• 2024105 Création d’emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
• 2024106 : Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet – cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
• 2024107 Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet – cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
• 2024108 Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet – cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux
• 2024109 Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet – cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux

Culture

• 2024110 Renouvellement convention « bouquet des bibliothèques »

Information au conseil municipal

• 2024111 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses