Conseil Municipal mercredi 4 décembre 2024

Finances

• 2024113 Régularisations d’amortissements de certains biens mis en affectation dans le cadre de la DSP du camping et durées d’amortissements de ces biens
• 2024114 Délibération modificative de crédits n° 1, budget DSP Camping
• 2024115 Délibération modificative de crédits n° 6 sur le budget de la commune

Intercommunalité

• 2024116 Mise en place d'un véhicule Citiz parking Bellevarde

Subvention

• 2024117 Demande de subvention FDEC pour la rénovation des peintures de l’Eglise
• 2024118 Demande de subvention FIPD renfort de la vidéoprotection

Personnel

• 2024119 Création d’un emploi permanent à temps complet - cadre d’emploi des adjoints techniques et agents de maîtrise - responsable coordinateur service ménage des bâtiments
• 2024120 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité
• 2024121 Modification des emplois et des effectifs - Modification du temps de travail du poste de responsable du relais petite enfance
• 2024122 Renouvellement d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet) - (Articles L.332-24 à L.332-26 du Code général de la fonction publique)
• 2024123 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

Information au Conseil municipal

• 2024124 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
• 2024125 Présentation du rapport d’activités 2023 de l’agence d’écomobilité Savoie Mont Blanc
• 2024126 Présentation du rapport d’activités du délégataire KEOLIS Chambéry, exploitant du réseau synchrobus

Questions diverses