Conseil Municipal Mercredi 3 septembre 2025

Foncier

• 202564 Régularisations foncières rue Jean Moulin

Foncier

• 202565 Rachat de propriétés portées par l’EPFL par la commune

Personnel

• 202566 CORRECTION de la délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet – cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux
• 202567 Délibération autorisant le recrutement d’un contrat d’apprentissage

Subventions

• 202568 Rénovation terrains de tennis – Demande de subvention au FDEC 2026
• 202569 Demande de subvention auprès de Grand Chambéry – Fonds de concours – « Tourisme du bien-vivre » - Volet Mieux accueillir

Culture

• 202570 Nouveaux horaires de la bibliothèque

Environnement

• 202571 Avis de la commune sur le projet de classement à risque incendie du massif forestier du mont Saint-Michel

Informations au Conseil municipal

• 202572 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
• 202573 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales = MARCHES PUBLICS