Conseil Municipal Mercredi 2 avril 2025

Finances :

• 202527 Tarifs du columbarium – cimetière communal

Développement durable :

• 202528 Subvention pour l’acquisition d’un VAE
• 202529 Subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau pluviale
• 202530 Engagement dans la démarche ABC Massif des Bauges 2025-2028

Foncier :

• 202531 Régularisations foncières chemin de la Combe et chemin Saint Vincent
• 202532 Information Biens vacants sans maître
• 202533 Subvention à l’OPAC de la Savoie pour la réhabilitation des 6 logements rue du Docteur Vincent

Subvention :

• 202534 Demande de subvention au SDES – travaux de rénovation énergétique de l’aile ancienne de la Mairie

Personnel :

• 202535 Remboursement de dépassements d’honoraires médicaux à un agent à l’occasion d’une visite chez un médecin agréé
• 202536 Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »

Education :

• 202537 Projet Educatif du Territoire 2024-2026

Information au Conseil municipal :

• 202538 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales - Présentation du Projet Culturel Scientifique Educatif et Social médiathèque Samivel
• 202539 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
• 202540 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales - marchés
• 202541 Présentation du rapport d’activités 2024 du CISALB