Conseil Municipal Jeudi 2 avril 2026

Ordre du jour :

• 202628 Attributions exercées par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal, Article L2122-22 
• 202629 Fixation des indemnités attribuées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux 
• 202630 Election des membres du Conseil municipal - commission d'Appel d'Offres 
• 202631 Election des membres du Conseil municipal - commission de délégation du service public 
• 202632 Représentations de la commune : commission de contrôle des listes électorales 
• 202633 CCAS : Composition du conseil d'administration et élection des représentants du conseil municipal pour la mandature 2026 
• 202634 Commission communale des impôts directs (CCID) 
• 202635 Désignation des représentants au CST 
• 202636 Commissions communales 
• 202637 Comités consultatifs 
• 202638 Représentations extérieures dans la commune 
• 202639 Représentations extérieures de la commune : Métropole Savoie 
• 202640 Représentations extérieures de la commune : PNR des Bauges 
• 202641 Représentations extérieures de la commune : SDES 73 
• 202642 Représentations extérieures de la commune : SIVU Jeunesse 
• 202643 Représentations extérieures de la commune : SIVU Gendarmerie 
• 202644 Attribution de subvention à des associations 
• 202645 Cession de la parcelle section H n° 340 au département de la Savoie 
• 202646 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l'article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales 
• Questions diverses 
• Validation des procès-verbaux des séances des 4 et 21 mars 2026.