Conseil municipal du Mercredi 18 février 2026

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Publié le 06 février 2026

Mis à jour le 06 février 2026

Finances

  • 202605 du1802 Approbation Compte Financier Unique (CFU) 2025 – du budget principal et annexes en M57 et M4
  • 202606 du0503 Affectation définitive des résultats des budgets principal et annexes en M57 et M4
  • 202607 du0503 Vote du taux de la taxe d’habitation TH
  • 202608 du0503 Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties TFPB
  • 202609 du0503 Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties TFPNB
  • 202610 du0503 Rapport de présentation des budgets primitifs 2026 des budgets de la commune de Challes-les-Eaux
  • 202611 du0503 Budget primitif 2026 - Approbation du budget principal de la commune
  • 202612 du0503 Budget primitif 2026 - Approbation du budget annexe cinéma
  • 202613 du0503 Budget primitif 2026 - Approbation du budget annexe DSP camping
  • 202614 du0503 Subventions aux associations

Foncier

  • 202615 Cession foncier

Jeunesse

  • 202616 convention multipartite de mise à disposition des bâtiments communaux à usage partagé pour l’accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire cantonal des enfants de 3 à 11 ans révolus - Approbation de l’avenant 001

Intercommunalité

  • 202617 Convention avec Grand Chambéry, assistance à la gestion et l’exploitation des poteaux d’incendie

Personnel

  • 202618 Adhésion au service de prévention des risques professionnels du Cdg73
  • 202619 Avenant n° 2 à la convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL
  • 202620 Astreintes

Culture

  • 202621 Gratuité des photocopies

Informations au Conseil municipal

  • 202622 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses