Conseil Municipal Mercredi 4 juin 2025

Finances  

• 202547 Avenant financier n° 8 à la convention de portage avec l’EPFL de la Savoie – ZAC du centre-ville – opération 19-456

Administration générale 

• 202548 Approbation règlement des cimetières 

Personnel  

• 202549 Délibération consacrant la revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cas du « bonus attractivité » 
• 202550 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article l.332-23 2° du code général de la fonction publique (police municipale) 
• 202551 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l’article l.332-23 2° du code général de la fonction publique (services techniques) 
• 202552 Demande de subvention à la région AURA, équipements sportifs, tennis 

Intercommunalité 

• 202553 Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur et de la convention intercommunale d’attribution de Grand Chambéry 

Informations au Conseil municipal  

• 202554 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales  

Questions diverses